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Chine: précisions sur la taxation de produits pétroliers
  2008-12-20 16:29:54  

   BEIJING, 19 décembre (Xinhua) -- Le ministère des Finances (MEF)  et le Bureau d'Etat des Affaires fiscales (BEAF) précisent  vendredi les taxes sur d'autres produits pétroliers suite à une  baisse des prix au détail des carburants et une réforme de leur  taxation annoncées récemment par la Commission d'Etat pour le  Développement et la Réforme (CEDR). 

     La taxe sur le naphte, les solvants et les lubrifiants passera  de 0,2 yuan à 1 yuan par litre.La taxe sur le kérosène et le  diesel passera, elle, de 0,1 à 0,8 yuan par litre. 

     Le MEF et le BEAF précisent aussi que la taxe sur le naphte  importé va être remise en place. 

     L'application de la taxe sur le kérosène sera momentanément  reportée. L'application de celle sur la consommation de naphte  produit en Chine et utilisé pour la production d'éthylène et  d'hydrocarbonés aromatiques est différée jusqu'à fin 2010. Le  montant des taxes déjà perçues sur le naphte importé pour les deux usages pré-cités sera remboursé. 

     Le MEF et le BEAF ajoutent que les carburants à base d'éthanol  et produits à partir de matières premières importées et déjà  taxées dans le pays d'origine seraient exemptés de taxes en Chine. 

     L'essence et le diesel utilisés dans le processus de  fabrication de méthanol et de biocarburants ne subira pas de  double-taxation. Les taxes déjà acquittées seront déduites de  celle supportée par les produits finis. 

     L'essence à l'éthanol, celle au méthanol et les biodiesels sont des mélanges d'essence ou de diesel auxquels on a ajouté de  l'éthanol, du méthanol ou d'autres biocarburants. 

     Un officiel du ministère des Finances a indiqué que ces  ajustements fiscaux sur les carburants étaient destinés à soutenir la conservation d'énergie, la restructuration de l'économie et un  partage équitable du fardeau fiscal parmi les usagers.