BEIJING, 19 décembre (Xinhua) -- Le ministère des Finances
(MEF) et le Bureau d'Etat des Affaires fiscales (BEAF) précisent
vendredi les taxes sur d'autres produits pétroliers suite à une
baisse des prix au détail des carburants et une réforme de leur
taxation annoncées récemment par la Commission d'Etat pour le
Développement et la Réforme (CEDR).
La taxe sur le naphte, les solvants et les
lubrifiants passera de 0,2 yuan à 1 yuan par litre.La taxe sur le kérosène
et le diesel passera, elle, de 0,1 à 0,8 yuan par litre.
Le MEF et le BEAF précisent aussi que la taxe sur le
naphte importé va être remise en place.
L'application de la taxe sur le kérosène sera
momentanément reportée. L'application de celle sur la consommation de
naphte produit en Chine et utilisé pour la production d'éthylène et
d'hydrocarbonés aromatiques est différée jusqu'à fin 2010. Le
montant des taxes déjà perçues sur le naphte importé pour les
deux usages pré-cités sera remboursé.
Le MEF et le BEAF ajoutent que les carburants à base
d'éthanol et produits à partir de matières premières importées et déjà
taxées dans le pays d'origine seraient exemptés de taxes en Chine.
L'essence et le diesel utilisés dans le processus de
fabrication de méthanol et de biocarburants ne subira pas de
double-taxation. Les taxes déjà acquittées seront déduites de celle
supportée par les produits finis.
L'essence à l'éthanol, celle au méthanol et les
biodiesels sont des mélanges d'essence ou de diesel auxquels on a ajouté de
l'éthanol, du méthanol ou d'autres biocarburants.
Un officiel du ministère des Finances a indiqué
que ces ajustements fiscaux sur les carburants étaient destinés
à soutenir la conservation d'énergie, la restructuration de l'économie et
un partage équitable du fardeau fiscal parmi les usagers.